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Marques déposées par la société SITTER SNC
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ECOFLASH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOFLASH
SITTER SNC, SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
93457106
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2013

Présentation de la marque ECOFLASH

Déposée le 26 février 1993 par la société SITTER SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOFLASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la société SITTER SNC domicilié(e) Rue Gay Lussac - Zone Industrielle,95500 GONESSE (dossier no 2232669) - 95500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 738 203 553 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2232669) - 13295 - France.

La marque ECOFLASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOFLASH est expirée depuis le 26 février 2013.

SITTER SNC a également déposé les autres marques suivantes : NORLIST , ROTONOR , ROTOCOPY , MONOJET


SITTER SNC, SOCIETE EN NOM COLLECTIF - Rue Gay Lussac - Zone Industrielle,95500 GONESSE (dossier no 2232669) - 95500 - France - SIREN 738203553


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2232669) - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Inscription le 5 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°194437 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription le 11 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°424730 - Publication au BOPI 2005-10-11

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2232669 - Publication au BOPI 2002-12-20

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, papier recyclé, papier sans chlore